Les conséquences de ne pas payer une contravention

Lorsqu’un conducteur reçoit une contravention, il pourra reconnaître sa culpabilité et prendre des dispositions pour la payer. Il pourra également porter l’affaire devant un tribunal de la circulation et de contester la citation devant un juge. Mais s’il l’ignore tout simplement, il risquera de subir des conséquences qui peuvent aller de mineures à graves.

Augmentation des amendes pour la contravention

Lorsqu’un conducteur ignore un ticket, le montant de son amende augmentera. Cette augmentation dépend du type de contravention qu’il a encouru. Les amendes pourront doubler s’il ignore la date limite pour prendre contact ou payer l’amende au départ. De nombreuses contraventions sont accompagnées d’instructions de paiement ou d’un numéro de contact. Le fait de communiquer toute complication de paiement peut offrir à la personne des options de paiement. Mais ignorer complètement la contravention fait que les amendes augmentent de manière significative avec le temps. Cela pourrait même entraîner d’autres conséquences, comme la suspension du permis de conduire.

Suspension du permis de conduire

Les contraventions non payées dans un certain délai peuvent entraîner la suspension du permis de conduire. Cela peut se faire par le biais des tribunaux. Certaines infractions au Code de la route entraînent une suspension sans tenir compte de la contravention. Puis, elles augmentent la durée de la suspension en fonction des délais de non-paiement des amendes. La personne peut ne pas contacter le numéro figurant sur la contravention pour prendre des dispositions. Cependant, elle pourra faire face à des conséquences supplémentaires ou à un mandat d’arrêt. Cela dépend de la police locale et des circonstances de la contravention.

Mandat d’arrêt

Si la personne ne paie pas une contravention à temps, la police pourra émettre un mandat d’arrêt à son encontre. Cela se produit parfois séparément du non-paiement d’une contravention, par exemple lorsque l’infraction nécessite l’arrestation de la personne. Lorsque la contravention dépasse le délai, les autorités locales pourront émettre un mandat d’arrêt contre elle. Elle est alors reconnue coupable de l’infraction. Cela peut entraîner la suspension du permis de conduire en plus du mandat. La personne peut également être accusée de délit pour avoir ignoré la contravention. Si elle fait l’objet d’une arrestation, le tribunal pourra prononcer une peine d’emprisonnement ou de remboursement.

Augmentation des risques

L’ignorance du PV entraîne une augmentation de risques. Si la personne est accusée d’un délit, elle aura besoin d’un avocat spécialisé dans la circulation pour se défendre devant le tribunal. Parmi les autres risques, on peut citer :

  • La possibilité d’une peine de prison
  • Les travaux d’intérêt général
  • Les programmes locaux
  • L’ajout de points au dossier de conduite ou au permis de conduire
  • L’augmentation des frais d’assurance

Bon nombre de ces sanctions se produisent en même temps ou en conjonction avec certaines activités. Si le conducteur ne communique pas finalement au sujet de la contravention, il pourra se voir retirer son permis de conduire.